AQUAMODUL

PONT-A-MOUSSON SA, société anonyme

Présentation de la marque AQUAMODUL

Déposée le 5 février 1991 par la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUAMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PONT-A-MOUSSON SA domicilié(e) 91, avenue de la Libération, 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.

La marque AQUAMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMODUL est expirée depuis le 5 février 2001.

PONT-A-MOUSSON SA a également déposé les autres marques suivantes : DRAINMETIC , SUPERCAL , PURGEX , AQUELEC , CONCEPT EDIFONTE , AQUAMAX , POLYQUICK , RBA , EUROJONCTION , AQUAFEU